m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Centre de ressources documentaires
du CAUE du Gard

Centre de ressources documentaires
du CAUE du Gard


F Nous contacter

     
Documentation

H 0 La gouvernance à 5, cas pratique, les schémas de cohérence territoriale

- Rappel des dispositions applicables (7)
- Analyse des cas pratiques (16)
- Quels enseignements sur la gouvernance ? (29)
- Une pratique qui évolue (34)
- Quelles pratiques à l'étranger ? (35)
- Quelle gouvernance pour intégrer le processus issu du grenelle ? (37)
- Conclusion (42)
Annexe 1 : lettres de mission (44)
Annexe 2 : le scot du pays Rochefortais (47)
Annex 3 : le scot de métropole Savoie (59)
Annexe 4 : le scot de l'agglomération de Montpellier (71)
Annexe 5 : le scot de l'agglomération de Bordeaux (81)
Annexe 6 : Elaboration des scot, principes théoriques (84)
Annexe 7 : Glossaire des acronymes (86)

Genre : impression pdf

Niveau d'autorisation : 0

Z