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Centre de ressources documentaires
du CAUE du Gard

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Ouvrage

H 1 Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : Contenu et méthodes

URB-006

CERTU ; DGUHC

2003

2-11-093150-7

Vers le schéma de cohérence territoriale : les questions préalables, les étapes de la procédure (11)
- une harmonisation nécessaire des politiques d'agglomération (13)
- le SCOT : la procédure et les acteurs (16)
- maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre (29)
Le rapport de présentation

Niveau d'autorisation : 0

Envoyer en DSI : Non

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